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التعريفة الجمركية

تجريبية

17292 بندًا فرعيًّا في 1237 بندًا، كما نشرتها المديرية العامة للجمارك.

أمثلة: 8703 0101211100 voitures de tourisme — البحث يتجاهل الحركات الفرنسية.

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL القسم 01

  1. 01 Animaux vivants
  2. 02 Viandes et abats comestibles
  3. 03 Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques
  4. 04 Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
  5. 05 Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs

PRODUITS DU REGNE VEGETAL القسم 02

  1. 06 Plantes vivantes et produits de la floriculture.
  2. 07 Legumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
  3. 08 Fruits comestibles; ecorces d'agrumes ou de melons.
  4. 09 Cafe, the, mate et epices.
  5. 10 Cereales.
  6. 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fecules; inuline; gluten de froment.
  7. 12 Graines et fruits oleagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou medicinales; pailles et fourrages.
  8. 13 Gommes, resines et autres sucs et extraits vegetaux.
  9. 14 Matieres a tresser et autres produits d'origine vegetale, non denommes ni compris ailleurs.

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE. القسم 03

  1. 15 Graisses et huiles animales, vegetales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation ; graisses alimentaires elaborees ; cires d'origine animale ou vegetale.

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN. القسم 04

  1. 16 Preparations de viande, de poissons, de crustaces, de mollusques, d'autres invertebres aquatiques ou d'insectes.
  2. 17 Sucres et sucreries.
  3. 18 Cacao et ses preparations.
  4. 19 Preparations a base de cereales, de farines, d'amidons, de fecules ou de lait; patisseries.
  5. 20 Preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
  6. 21 Preparations alimentaires diverses.
  7. 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  8. 23 Residus et dechets des industries alimentaires; aliments prepares pour animaux.
  9. 24 Tabacs et succedanes de tabac fabriques; produits, contenant ou non de la nicotine, destines à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destines à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

PRODUITS MINERAUX القسم 05

  1. 25 Sel; soufre; terres et pierres; platres, chaux et ciments.
  2. 26 Minerais, scories et cendres.
  3. 27 Combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leurs distillations; matieres bitumineuses; cires minerales.

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES القسم 06

  1. 28 Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
  2. 29 Produits chimiques organiques.
  3. 30 Produits pharmaceutiques.
  4. 31 Engrais
  5. 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derives; pigments et autres matieres colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
  6. 33 Huiles essentielles et resinoides; produits de parfumerie ou de toilette prepares et preparations cosmetiques.
  7. 34 Savons,agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles,cires preparees, produits d'entretien,bougies et articles similaires,pates a modeler,<>et compositions pour l'art dentaire a base de platre.
  8. 35 Matieres albuminoides; produits a base d'amidons ou de fecules modifies; colles; enzymes.
  9. 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matieres inflammables.
  10. 37 Produits photographiques ou cinematographiques.
  11. 38 Produits divers des industries chimiques.

MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC القسم 07

  1. 39 Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres.
  2. 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX القسم 08

  1. 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
  2. 42 Ouvrages en cuir, articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.
  3. 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE القسم 09

  1. 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
  2. 45 Liege et ouvrages en liege.
  3. 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie.

PATE DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHET ET REBUTS ); PAPIER ET SES APPLICATIONS القسم 10

  1. 47 Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler ( dechets et rebuts )
  2. 48 Papiers et cartons; ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
  3. 49 Produits de l'edition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographies et plans.

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES القسم 11

  1. 50 Soie
  2. 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.
  3. 52 Coton.
  4. 53 Autres fibres textiles vegetales; fils de papier et tissus de fils de papier.
  5. 54 Filaments synthetiques ou artificiels. Lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
  6. 55 Fibres synthetiques ou artificielles discontinues.
  7. 56 Ouates, feutres et nontisses; fils speciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.
  8. 57 Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles.
  9. 58 Tissus speciaux; surfaces textiles touffetees; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.
  10. 59 Tissus impregnes, enduits recouverts ou stratifies; articles techniques en matieres textiles.
  11. 60 Etoffes de bonneterie.
  12. 61 Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie.
  13. 62 Vetements et accessoires du vetement, autres qu'en bonneterie.
  14. 63 Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons.

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX القسم 12

  1. 64 Chaussures, guetres et articles analogues; parties de ces objets.
  2. 65 Coiffures et parties de coiffures.
  3. 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sieges, fouets, cravaches et leurs parties.
  4. 67 Plumes et duvet appretes et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.

OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE القسم 13

  1. 68 Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues.
  2. 69 Produits ceramiques.
  3. 70 Verre et ouvrages en verre.

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES القسم 14

  1. 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres; bijouterie de fantaisie; monnaies.

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX القسم 15

  1. 72 Fonte, fer et acier.
  2. 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier.
  3. 74 Cuivre et ouvrages en cuivre.
  4. 75 Nickel et ouvrages en nickel.
  5. 76 Aluminium et ouvrages en aluminium.
  6. 78 Plomb et ouvrages en plomb.
  7. 79 Zinc et ouvrages en zinc.
  8. 80 Etain et ouvrages en etain.
  9. 81 Autres metaux communs; cermets; ouvrages en ces matieres.
  10. 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs; parties de ces articles, en metaux communs.
  11. 83 Ouvrages divers en metaux communs.

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS القسم 16

  1. 84 Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils.
  2. 85 Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.

MATERIEL DE TRANSPORT القسم 17

  1. 86 Vehicules et materiel pour voies ferrees ou similaires et leurs parties; appareils mecaniques (y compris electromecaniques) de signalisation pour voies de communication.
  2. 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
  3. 88 Navigation aerienne ou spatiale.
  4. 89 Navigation maritime ou fluviale.

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS القسم 18

  1. 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
  2. 91 Horlogerie.
  3. 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES القسم 19

  1. 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS القسم 20

  1. 94 Meubles; mobilier medico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'eclairage non denommes ni compris ailleurs; lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions prefabriquees
  2. 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.
  3. 96 Ouvrages divers.

OBJETS D'ART; DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE القسم 21

  1. 97 Objets d'arts, de collection ou d'antiquite.
  2. 98 Effets personnels