قانون الجمارك الجزائري قانون الجمارك الجزائري — الصفحة الرئيسية ابحث ابحث في نصوص القانون (اختصار: مفتاح المائلة)

الفصل 33

Huiles essentielles et resinoides; produits de parfumerie ou de toilette prepares et preparations cosmetiques.

عدد البنود: 7

  1. 3301 Huiles essentielles (deterpenees ou non), y compris celles dites "concretes" ou "absolues", resinoides, oleoresines d'extraction, solutions concentrees d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matieres analogues, obtenues par enfleurage ou maceration, sous-produits terpeniques residuaires de la deterpenation des huiles essentielles, eaux distillees aromatiques et عدد البنود الفرعية: 36
  2. 3302 Melanges de substances odoriferantes et melanges (y compris les solutions alcooliques) a base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilises comme matieres de base pour l'industrie; autres preparations a base de substances odoriferantes, des types utilises pour la fabrication de boissons عدد البنود الفرعية: 10
  3. 3303 Parfums et eaux de toilette. عدد البنود الفرعية: 6
  4. 3304 Produits de beaute ou de maquillage prepares et preparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les medicaments, y compris les preparations antisolaires et les preparations pour bronzer; preparations pour manucures ou pedicures. عدد البنود الفرعية: 22
  5. 3305 Preparations capillaires. عدد البنود الفرعية: 10
  6. 3306 Preparations pour l'hygiene buccale ou dentaire, y compris les poudres et cremes pour faciliter l'adherence des dentiers; fils utilises pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de detail. عدد البنود الفرعية: 7
  7. 3307 Preparations pour le prerasage, le rasage ou l'apres-rasage, desodorisants corporels, preparations pour bains, depilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette prepares et autres preparations cosmetiques, non denommes ni compris ailleurs; desodorisants de locaux, prepares, meme non parfumes, ayant ou non des proprietes desinfectantes عدد البنود الفرعية: 15