الفصل 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils.
عدد البنود: 87
- 8401 Reacteurs nucleaires; elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires; machines et appareils pour la separation isotopique.
- 8402 Chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur), autres que les chaudieres pour le chauffage central concues pour produire a la fois de l'eau chaude et de la vapeur a basse pression; chaudieres dites à a eau surchauffee.
- 8403 Chaudieres pour le chauffage central autres que celles du N 84.02.
- 8404 Appareils auxiliaires pour chaudieres des N s 84.02 ou 84.03 (economiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de recuperation des gaz, par exemple); condenseurs pour machines a vapeur.
- 8405 Generateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs; generateurs d'acetylene et generateurs similaires de gaz, par procede a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs.
- 8406 Turbines a vapeur.
- 8407 Moteurs a piston alternatif ou rotatif, a allumage par etincelles (moteurs a explosion).
- 8408 Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
- 8409 Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux moteurs des N s 84.07 ou 84.08.
- 8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs regulateurs.
- 8411 Turboreacteurs, turbopropulseurs et autres turbines a gaz.
- 8412 Autres moteurs et machines motrices.
- 8413 Pompes pour liquides, meme comportant un dispositif mesureur; elevateurs a liquides.
- 8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorpore, meme filtrantes ; enceintes de securite biologique etanches aux gaz, meme filtrantes.
- 8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.
- 8416 Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, a combustibles solides pulverises ou a gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mecaniques, leurs dispositifs mecaniques pour l'evacuation des cendres et dispositifs similaires
- 8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinerateurs, non electriques.
- 8418 Refrigerateurs, congelateurs-conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre; pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du N 84.15.
- 8419 Appareils, dispositifs ou equippements de laboratoire, meme chauffes electriquement(a l'exclusion des fours et autres appareils du N85.14),pour le traitement de matieres par des operations impliquant un changement de temperature telles que le chauffage, la cuisson, la torrefaction ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques chauffe-eau, non electriques, a chauffage instantane
- 8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les metaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.
- 8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'epuration des liquides ou des gaz.
- 8422 Machines a laver la vaisselle, machines et appareils servant a nettoyer ou a secher les bouteilles ou autres recipients, machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, autre machines et appareils a empaqueter ou a emballer les marchandises
- 8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances a verifier les pieces usinees, mais a l'exclusion des balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.
- 8424 Appareils mecaniques (meme a main) a projeter, disperser ou pulveriser des matieres liquides ou en poudre; extincteurs, meme charges; pistolets aerographes et appareils similaires; machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires
- 8425 Palans; treuils et cabestans; crics et verins.
- 8426 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de dechargement ou de manutention, ponts-grues; chariots-cavaliers et chariots-grues.
- 8427 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.
- 8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de dechargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mecaniques, transporteurs, telepheriques, par exemple).
- 8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, decapeuses (scrapers), pelles mecaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulses.
- 8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.
- 8431 Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines ou appareils des N s 84.25 a 84.30.
- 8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la preparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.
- 8433 Machines, appareils et engins pour la recolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses a paille ou a fourrage; tondeuses a gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autre que les machines at appareils du N84.37
- 8434 Machines a traire et machines et appareils de laiterie.
- 8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.
- 8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mecaniques ou thermiques et les couveuses et eleveuses pour l'aviculture.
- 8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des legumes secs ; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des cereales ou legumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.
- 8438 Machines et appareils, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre, pour la preparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la preparation des huiles ou graisses vegetales ou d'origine microbienne fixes ou animales.
- 8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pate de matieres fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.
- 8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines a coudre les feuillets.
- 8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.
- 8442 Machines, appareils et materiel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la preparation ou la fabrication des cliches, planches, cylindres ou autres organes imprimants ; cliches, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres prepares pour l'impression (planes, grenes, polis, par exemple).
- 8443 Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du N 84.42 ; autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles; parties et accessoires.
- 8444 Machines pour le filage (extrusion), l'etirage, la texturation ou le tranchage des matieres textiles synthetiques ou artificielles.
- 8445 Machines pour la preparation des matieres textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matieres textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles ; machines a bobiner (y compris les canetieres) ou a devider les matieres textiles et machines pour la preparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des NS84.46 ou 84.47
- 8446 Metiers a tisser.
- 8447 Machines et metiers a bonneterie, de couture-tricotage, a guipure, a tulle, a dentelle, a broderie, a passementerie, a tresses, a filet ou a touffeter.
- 8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des ns84.44,84.45, 84.46 ou 84.47(ratieres, mecaniques Jacquard, casse-chaines et casse-trames, mecanismes de changement de navettes, par exemple), parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines de la presente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47(broches, ailettes,garnitures
- 8449 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontisses, en piece ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre, formes de chapellerie.
- 8450 Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage.
- 8451 Machines et appareils(autres que les machines du N84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le sechage, le repassage, le pressage (y compris les presses a fixer), le blanchissement, la teinture, l'appret, le finissage, l'enduction ou l'impregnation des fils, tissus ou ouvrages en matieres textiles et machines pour le revetement des tissus ou autres supports utilises pour la fabrication de
- 8452 Machines a coudre, autres que les machines a coudre les feuillets du N 84.40; meubles, embases et couvercles specialement concus pour machines a coudre; aiguilles pour machines a coudre.
- 8453 Machines et appareils pour la preparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la reparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines a coudre.
- 8454 Convertisseurs, poches de coulee, lingotieres et machines a couler (mouler) pour metallurgie, acierie ou fonderie.
- 8455 Laminoirs a metaux et leurs cylindres.
- 8456 Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, par ultra-son, par electroerosion, par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines a decouper par jet d'eau
- 8457 Centres d'usinage, machines a poste fixe et machines a stations multiples, pour le travail des metaux.
- 8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlevement de metal.
- 8459 Machines (y compris les unites d'usinage a glissieres) a percer, aleser, fraiser, fileter ou tarauder les metaux par enlevement de matiere, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du N 84.58.
- 8460 Machines a ebarber, affuter, meuler, rectifier, roder, polir ou a faire d'autres operations de finissage, travaillant des metaux, ou des cermets a l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines a tailler ou a finir les engrennages du N84.61
- 8461 Machines a raboter, etaux-limeurs, machines a mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronconner et autres machines-outils travaillant par enlevement de metal, ou de cermets, non denommees ni comprises ailleurs.
- 8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des metaux (? l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de decoupe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinconner, gruger ou à grignoter les metaux (? l'exclusion des bancs à etirer
- 8463 Autres machines- outils pour le travail des metaux, ou des cermets, travaillant sans enlevement de matiere.
- 8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits ceramiques, du beton, de l'amiante-ciment ou de matieres minerales similaires, ou pour le travail a froid du verre.
- 8465 Machines-outils (y compris les machines a clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires.
- 8466 Parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pieces et porte-outils, les filieres à declenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs speciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.
- 8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou a moteur (electriques ou non electriques) incorpore, pour emploi a la main.
- 8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, meme pouvant couper, autres que ceux du N 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.
- 8469 -
- 8470 Machines a calculer et machines de poches permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines a affranchir, a etablir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
- 8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unites; lecteurs magnetiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codee et machines de traitement de ces informations, non denommes ni compris ailleurs.
- 8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou a stencils, machines a imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines a trier, a compter ou a encartoucher les pieces de monnaie, appareils a tailler les crayons, appareils a perforer ou a agrafer, par exemple
- 8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.
- 8474 Machines et appareils a trier, cribler, separer, laver, concasser,broyer, melanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matieres minerales solides (y compris les poudres et les pates), machines a agglomerer, former ou mouler les combustibles mineraux solides, les pates ceramiques, le ciment, le platre ou autres matieres minerales en poudre ou en pate, machines a former les moules de
- 8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves electriques ou electroniques ou des lampes pour la production de la lumiere-eclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail a chaud du verre ou des ouvrages en verre
- 8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres -poste, cigarettes, denrees alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.
- 8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matieres plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matieres, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre.
- 8478 Machines et appareils pour la preparation ou la transformation du tabac, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre.
- 8479 Machines et appareils mecaniques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre.
- 8480 Chassis de fonderie; plaques de fond pour moules; modeles pour moules; moules pour les metaux (autres que les lingotieres), les carbures metalliques, le verre, les matieres minerales, le caoutchouc ou les matieres plastiques.
- 8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudieres, reservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les detendeurs et les vannes thermostatiques.
- 8482 Roulements a billes, a galets, a rouleaux ou a aiguilles.
- 8483 Arbres de transmission(y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et manivelles, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetees a billes ou a rouleaux,reducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse,y compris les convertisseurs de couple, volants et poulies,y compris les poulies a moufles,embrayages et organes d'accouplement,y compris les joints d'articulation
- 8484 Joints metalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition differente presentes en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'etancheite mecaniques.
- 8485 Machines pour la fabrication additive.
- 8486 Machines et appareils utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits integres electroniques ou des dispositifs d'affichage à ecran plat; machines et appareils vises à la Note 11 C) du present Chapitre; parties et accessoires.
- 8487 Parties de machines ou d'appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present Chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques.