قانون الجمارك الجزائري قانون الجمارك الجزائري — الصفحة الرئيسية ابحث ابحث في نصوص القانون (اختصار: مفتاح المائلة)

الفصل 34

Savons,agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles,cires preparees, produits d'entretien,bougies et articles similaires,pates a modeler,<>et compositions pour l'art dentaire a base de platre.

عدد البنود: 7

  1. 3401 Savons, produits et preparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappes, meme contenant du savon, produits et preparations organiques tensio-actifs destines au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de creme, conditionnes pour la vente au detail, meme contenant du savon, papier, ouates, feutres et nontisses, impregnes, enduits ou عدد البنود الفرعية: 21
  2. 3402 Agents de surface organiques (autres que les savons);preparations tensio-actives, preparations pour lessives (y compris les preparations auxiliaires de lavage) et preparations de nettoyage, meme contenant du savon, autres que celles du N 34.01. عدد البنود الفرعية: 21
  3. 3403 Preparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les preparations pour le degrippage des ecrous, les preparations antirouille ou anticorrosion et les preparations pour le demoulage, a base de lubrifiants) et preparations des types utilises pour l'ensimage des matieres textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matieres, a l'exclusion de celles contenant comme عدد البنود الفرعية: 19
  4. 3404 Cires artificielles et cires preparees. عدد البنود الفرعية: 6
  5. 3405 Cirages et cremes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou metaux, pates et poudres a recurer et preparations similaires, (meme sous forme de papier, ouates, feutres, nontisses, matiere plastique ou caoutchouc alveolaires, impregnes, enduits ou recouverts de ces preparations) a l'exclusion des cires du N 34.04 عدد البنود الفرعية: 10
  6. 3406 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. عدد البنود الفرعية: 3
  7. 3407 Pates a modeler, y compris celles presentees pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" presentees en assortiments, dans des emballages de vente au detail ou en plaquettes, fers a cheval, batonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, a base de platre عدد البنود الفرعية: 4