قانون الجمارك الجزائري قانون الجمارك الجزائري — الصفحة الرئيسية ابحث ابحث في نصوص القانون (اختصار: مفتاح المائلة)

الفصل 90

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

عدد البنود: 32

  1. 9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; cables de fibres optiques autres que ceux du N 85.44; matieres polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres elements d'optique en toutes matieres, non montes, autres que ceux en verre non travaille optiquement عدد البنود الفرعية: 15
  2. 9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres elements d'optique en toutes matieres, montes, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaille optiquement. عدد البنود الفرعية: 10
  3. 9003 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. عدد البنود الفرعية: 7
  4. 9004 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. عدد البنود الفرعية: 6
  5. 9005 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, telescopes optiques, et leurs batis; autres instruments d'astronomie et leurs batis, a l'exclusion des appareils de radio-astronomie. عدد البنود الفرعية: 8
  6. 9006 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumiere eclair en photographie, a l'exclusion des lampes et tubes a decharge du N 85.39. عدد البنود الفرعية: 22
  7. 9007 Cameras et projecteurs cinematographiques, meme incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. عدد البنود الفرعية: 8
  8. 9008 Projecteurs d'images fixes ; appareils photographiques d'agrandissement ou de reduction. عدد البنود الفرعية: 4
  9. 9010 Appareils et materiel pour laboratoires photographiques ou cinematographiques, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre; negatoscopes; ecrans pour projections. عدد البنود الفرعية: 5
  10. 9011 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cine photomicrographie ou la micro-projection. عدد البنود الفرعية: 7
  11. 9012 Microscopes autres qu'optiques;diffractographes. عدد البنود الفرعية: 4
  12. 9013 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre. عدد البنود الفرعية: 10
  13. 9014 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. عدد البنود الفرعية: 10
  14. 9015 Instruments et appareils de geodesie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammetrie, d'hydrographie, d'oceanographie, d'hydrologie, de meteorologie ou de geophysique, a l'exclusion des boussoles; telemetres. عدد البنود الفرعية: 15
  15. 9016 Balances sensibles d'un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. عدد البنود الفرعية: 3
  16. 9017 Instruments de dessin, de tracage ou de calcul (machines a dessiner, pantographes, rapporteurs, etuis de mathematiques, regles et cercles a calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi a la main (metres, micrometres, pieds a coulisse et calibres, par exemple), non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre عدد البنود الفرعية: 19
  17. 9018 Instruments et appareils pour la medecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art veterinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils electro medicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. عدد البنود الفرعية: 41
  18. 9019 Appareils de mecanotherapie ; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonotherapie, d'oxygenotherapie, d'aerosoltherapie, appareils respiratoires de reanimation et autres appareils de therapie respiratoire. عدد البنود الفرعية: 13
  19. 9020 Autres appareils respiratoires et masques a gaz, a l'exclusion des masques de protection depourvus de mecanisme et d'element filtrant amovible. عدد البنود الفرعية: 3
  20. 9021 Articles et appareils d'orthopedie, y compris les ceintures et bandages medico-chirurgicaux et les bequilles, attelles, gouttieres et autres articles et appareils pour fractures, articles et appareils de prothese, appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils a tenir a la main, a porter sur la personne ou a implanter dans l'organisme, afin de compenser une deficience عدد البنود الفرعية: 17
  21. 9022 Appareils a rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma, meme a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiotherapie, les tubes a rayons X et autres dispositifs generateurs de rayons X, les generateurs de tension,les pupitres de commande, les ecrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen عدد البنود الفرعية: 18
  22. 9023 Instruments, appareils et modeles conccus pour la demonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. عدد البنود الفرعية: 4
  23. 9024 Machines et appareils d'essais de durete, de traction, de compression, d'elasticite ou d'autres proprietes mecaniques des materiaux (metaux, bois, textiles, papier, matieres plastiques, par exemple). عدد البنود الفرعية: 9
  24. 9025 Densimetres, areometres, pese-liquides et instruments flottants similaires, thermometres, pyrometres, barometres, hygrometres et psychrometres enregistreurs ou non, meme combines entre eux. عدد البنود الفرعية: 16
  25. 9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le controle du debit, du niveau, de la pression ou d'autres caracteristiques variables des liquides ou des gaz (debitmetres, indicateurs de niveau, manometres, compteurs de chaleur, par exemple), a l'exclusion des instruments et appareils des NS 90.14,90.15,90.28 ou 90.32 عدد البنود الفرعية: 18
  26. 9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimetres, refractometres, spectrometres, analyseurs de gaz ou de fumee, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosite, de porosite, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calometriques(y compris les indicateurs de temps de pose);microtomes عدد البنود الفرعية: 34
  27. 9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'electricite, y compris les compteurs pour leur etalonnage. عدد البنود الفرعية: 21
  28. 9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximetres, totalisateurs de chemin parcouru, podometres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymetres, autres que ceux des N s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. عدد البنود الفرعية: 8
  29. 9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le controle de grandeurs electriques; instruments et appareils pour la mesure ou la detection des radiations alpha, beta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes عدد البنود الفرعية: 22
  30. 9031 Instruments, appareils et machines de mesures ou de controle, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre, projecteurs de profils. عدد البنود الفرعية: 7
  31. 9032 Instruments et appareils pour la regulation ou le controle automatiques. عدد البنود الفرعية: 17
  32. 9033 Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90. عدد البنود الفرعية: 1