الفصل 94
Meubles; mobilier medico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'eclairage non denommes ni compris ailleurs; lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions prefabriquees
عدد البنود: 6
- 9401 Sieges (a l'exclusion de ceux du N 94.02), meme transformables en lits, et leurs parties.
- 9402 Mobilier pour la medecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art veterinaire (tables d'operation, tables d'examen, lits a mecanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif a la fois d'orientation et d'elevation; parties de ces articles
- 9403 Autres meubles et leurs parties.
- 9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, edredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourres ou garnis interieurement de toutes matieres, y compris ceux en caoutchouc alveolaire ou en matieres plastiques alveolaire, recouverts ou non
- 9405 Luminaires et appareils d'eclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non denommes ni compris ailleurs ; lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possedant une source d'eclairage fixee à demeure, et leurs parties non denommees ni comprises ailleurs.
- 9406 Constructions prefabriquees.