قانون الجمارك الجزائري قانون الجمارك الجزائري — الصفحة الرئيسية ابحث ابحث في نصوص القانون (اختصار: مفتاح المائلة)

الفصل 82

Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs; parties de ces articles, en metaux communs.

عدد البنود: 15

  1. 8201 Beches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, rateaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants; secateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux a foin ou a paille, cisailles a haies, coins et autres outils agricoles, horticole ou forestiers, a main عدد البنود الفرعية: 9
  2. 8202 Scies a main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentees pour le sciage). عدد البنود الفرعية: 14
  3. 8203 Limes, rapes, pinces (meme coupantes), tenailles, brucelles, cisailles a metaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pieces et outils similaires, a main. عدد البنود الفرعية: 5
  4. 8204 Cles de serrage a main (y compris les cles dynamometriques); douilles de serrage interchangeables, meme avec manches. عدد البنود الفرعية: 6
  5. 8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non denommes ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; etaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à ddecouper par jet d d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec batis, à main ou à pedale عدد البنود الفرعية: 12
  6. 8206 Outils d'au moins deux des ns 82.02 a 82.05, conditionnes en assortiments pour la vente au detail. عدد البنود الفرعية: 1
  7. 8207 Outils interchangeables pour outillage a main, mecanique ou non, ou pour machines-outils (a emboutir, a estamper, a poinconner, a tarauder, afileter, a percer, a aleser, a brocher, a fraiser, a tourner, a visser, par exemple), y compris les filieres pour l'etirage ou le filage(extrusion) des metaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage عدد البنود الفرعية: 31
  8. 8208 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mecaniques. عدد البنود الفرعية: 15
  9. 8209 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montes, constitues par des cermets عدد البنود الفرعية: 2
  10. 8210 Appareils mecaniques actionnes a la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilises pour preparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. عدد البنود الفرعية: 10
  11. 8211 Couteaux (autres que ceux du N 82.08) a lame tranchante ou dentelee, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. عدد البنود الفرعية: 16
  12. 8212 Rasoirs et leurs lames (y compris les ebauches en bandes). عدد البنود الفرعية: 6
  13. 8213 Ciseaux a doubles branches et leurs lames. عدد البنود الفرعية: 3
  14. 8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pedicures (y compris les limes a ongles). عدد البنود الفرعية: 7
  15. 8215 Cuillers, fourchettes, louches, ecumoires, pelles a tartes, couteaux speciaux a poisson ou a beurre, pinces a sucre et articles similaires. عدد البنود الفرعية: 13