قانون الجمارك الجزائري قانون الجمارك الجزائري — الصفحة الرئيسية ابحث ابحث في نصوص القانون (اختصار: مفتاح المائلة)

الفصل 38

Produits divers des industries chimiques.

عدد البنود: 27

  1. 3801 Graphite artificiel; graphite colloidal ou semi-colloidal; preparations a base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pates, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. عدد البنود الفرعية: 10
  2. 3802 Charbons actives; matieres minerales naturelles activees; noirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise. عدد البنود الفرعية: 13
  3. 3803 Tall oil, meme raffine. عدد البنود الفرعية: 3
  4. 3804 Lessives residuaires de la fabrication des pates de cellulose, meme concentrees, desucrees ou traitees chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais a l'exclusion du tall du n 38.03. عدد البنود الفرعية: 2
  5. 3805 Essences de terebenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpeniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de coniferes;dipentene brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymenes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpineol comme constituant principal عدد البنود الفرعية: 7
  6. 3806 Colophanes et acides resiniques, et leurs derives; essence de colophane et huiles de colophane ; gommes fondues. عدد البنود الفرعية: 7
  7. 3807 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; creosote de bois; methylene; poix vegetales; poix de brasserie et preparations similaires a base de colophanes, d'acides resiniques ou de poix vegetales. عدد البنود الفرعية: 7
  8. 3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides inhibiteurs de germination et regulateurs de croissance pour plantes, desinfectants et produits similaires, presentes dans des formes ou emballages de vente au detail ou a l'etat de preparations ou sous forme d'articles tel que rubans, meches et bougies soufres et papier tue-mouches عدد البنود الفرعية: 77
  9. 3809 Agents d'appret ou de finissage, accelerateurs de teinture ou de fixation de matieres colorantes et autres produits et preparations (parements prepares et preparations pour le mordancage, par exemple), des types utilises dans l'industrie textile, l'industie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non denomes ni compris ailleurs عدد البنود الفرعية: 14
  10. 3810 Preparations pour le decapage des metaux; flux a souder ou a braser et autres preparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des metaux; pates et poudres a souder ou a braser composees de metal et d'autres produits; preparations des types utilises pour l'enrobage ou le fourrage des electrodes ou des baguettes de soudage عدد البنود الفرعية: 6
  11. 3811 Preparations antidetonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, ameliorants de viscocite, additifs anticorrosifs et autres additifs prepares, pour huiles minerales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux memes fins que les huiles minerales عدد البنود الفرعية: 17
  12. 3812 Preparations dites -accelerateurs de vulcanisation-; plastifiants composites pour caoutchouc ou matieres plastiques, non denommes ni compris ailleurs ; preparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matieres plastiques. عدد البنود الفرعية: 5
  13. 3813 Compositions et charges pour appareils extincteurs, grenades et bombes extinctrices. عدد البنود الفرعية: 6
  14. 3814 Solvants et diluants organiques composites, non denommes ni compris ailleurs ; preparations concues pour enlever les peintures ou les vernis عدد البنود الفرعية: 6
  15. 3815 Initiateurs de reaction, accelerateurs de reaction et preparations catalytiques, non denommes ni compris ailleurs. عدد البنود الفرعية: 6
  16. 3816 Ciments, mortiers, betons et compositions similaires refractaires y compris les pises de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. عدد البنود الفرعية: 6
  17. 3817 Alkylbenzenes en melanges et alkylnaphtalenes en melanges, autres que ceux des ns 27.07 ou 29.02. عدد البنود الفرعية: 2
  18. 3818 elements chimiques dopes en vue de leur utilisation en electronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, composes chimiques dopes en vue de leur utilisation en electronique. عدد البنود الفرعية: 2
  19. 3819 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides prepares pour transmission hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de petrole ni de mineraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids. عدد البنود الفرعية: 8
  20. 3820 Preparations antigel et liquides prepares pour degivrage عدد البنود الفرعية: 2
  21. 3821 Milieux de culture prepares pour le developpement et l'entretien des microorganismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules vegetales, humaines ou animales. عدد البنود الفرعية: 5
  22. 3822 Reactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et reactifs de diagnostic ou de laboratoire prepares, meme sur un support, meme presentes sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; materiaux de reference certifies. عدد البنود الفرعية: 12
  23. 3823 Acides gras monocarboxyliquesindustriels; huiles acides de raffinage; alcool gras industriels. عدد البنود الفرعية: 13
  24. 3824 Liants prepares pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et preparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en melanges de produits naturels), non denommes ni compris ailleurs. عدد البنود الفرعية: 52
  25. 3825 Produits residuaires des industries chimiques ou des industries connexes, non denommes ni compris ailleurs; dechets municipaux; boues d'epuration; autres dechets mentionnes dans la Note 6 du present chapitre. عدد البنود الفرعية: 18
  26. 3826 Biodiesel et ses melanges, ne contenant pas d'huiles de petrole ni de mineraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids عدد البنود الفرعية: 4
  27. 3827 Melanges contenant des derives halogenes du methane, de l'ethane ou du propane, non denommes ni compris ailleurs. عدد البنود الفرعية: 20