قانون الجمارك الجزائري قانون الجمارك الجزائري — الصفحة الرئيسية ابحث ابحث في نصوص القانون (اختصار: مفتاح المائلة)

الفصل 32

Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derives; pigments et autres matieres colorantes; peintures et vernis; mastics; encres

عدد البنود: 15

  1. 3201 Extraits tannants d'origine vegetale; tanins et leurs sels, ethers, esters et autres derives. عدد البنود الفرعية: 13
  2. 3202 Produits tannants organiques synthetiques; produits tannants inorganiques; preparations tannantes, meme contenant des produits tannants naturels; preparations enzymatiques pour le pretannage. عدد البنود الفرعية: 7
  3. 3203 Matieres colorantes d'origine vegetale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais a l'exclusion des noirs d'origine animale), meme de constitution chimique definie preparations visees a la NOTE 3 du present chapitre, a base de matieres colorantes d'origine vegetale ou animale. عدد البنود الفرعية: 11
  4. 3204 Matieres colorantes organiques synthetiques, meme de constitution chimique definie; preparations visees a la Note 3 du present Chapitre, a base de matieres colorantes organiques synthetiques; produits organiques synthetiques des types utilises comme agents d'avivage fluorecents ou comme luminophores, meme de constitution chimique definie عدد البنود الفرعية: 23
  5. 3205 Laques colorantes; preparations visees a la Note 3 du present Chapitre, a base de laques colorantes. عدد البنود الفرعية: 2
  6. 3206 Autres matieres colorantes; preparations visees a la Note 3 du present Chapitre, autres que celles des N s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilises comme luminophores, meme de constitution chimique definie. عدد البنود الفرعية: 19
  7. 3207 Pigments, opacifiants et couleurs prepares, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et preparations similaires, des types utilises pour la ceramique, l'emaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons عدد البنود الفرعية: 9
  8. 3208 Peintures et vernis a base de polymeres synthetiques ou de polymeres naturels modifies, disperses ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions definies a la Note 4 du present Chapitre. عدد البنود الفرعية: 9
  9. 3209 Peintures et vernis a base de polymeres synthetiques ou de polymeres naturels modifies, disperses ou dissous dans un milieu aqueux. عدد البنود الفرعية: 5
  10. 3210 Autres peintures et vernis ; pigments a l'eau prepares des types utilises pour le finissage des cuirs. عدد البنود الفرعية: 4
  11. 3211 Siccatifs prepares. عدد البنود الفرعية: 1
  12. 3212 Pigments (y compris les poudres et flocons metalliques) disperses dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pate, des types utilises pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matieres colorantes presentees dans des formes ou emballages pour la vente au detail عدد البنود الفرعية: 6
  13. 3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. عدد البنود الفرعية: 2
  14. 3214 Mastic de vitrier, ciments de resine et autres mastics; enduits utilises en peinture ; enduits non refractaires des types utilises en maconnerie. عدد البنود الفرعية: 16
  15. 3215 Encres d'imprimerie, encres a ecrire ou a dessiner et autres encres, meme concentrees ou sous formes solides. عدد البنود الفرعية: 8