الفصل 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
عدد البنود: 7
- 9301 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- 9302 Revolvers et pistolets, autres que ceux des ns 93.03 ou 93.04.
- 9303 Autres armes a feu et engins similaires utilisant la deflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon, pistolets lance-fusees et autres engins concu uniquement pour lancer des fusees de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir a blanc, pistolets d'abattage a cheville, canons lance amarres, par exemple
- 9304 Autres armes (fusils, carabines et pistolets a ressort, a air comprime ou a gaz, matraques, par exemple), a l'exclusion de celles du n 93.07.
- 9305 Parties et accessoires des articles des N s 93.01 a 93.04
- 9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
- 9307 Sabres, epees, baionnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.