الفصل 96
Ouvrages divers.
عدد البنود: 20
- 9601 Ivoire, os, ecaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matieres animales a tailler, travailles, et ouvrages en ces matieres (y compris les ouvrages obtenus par moulage).
- 9602 matieres vegetales ou minerales a tailler, travaillees, et ouvrages en ces matieres, ouvrages moule ou tailles en cire, en parafine, en stearine, en gommes ou resines naturelles , en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles , non denommes ni compris ailleurs, gelatine non durcie travaillee , autre que celle du n 35.03, et ouvrages en gelatine non durcie
- 9603 Balais et brosses, meme constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules, balais mecaniques pour emploi a la main, autres qu'a moteur, pinceaux et plumeaux; tetes preparees pour articles de brosserie tampons et rouleaux a peindre; raclette en caoutchouc ou en matieres souples analogues
- 9604 Tamis et cribles, a main.
- 9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vetements.
- 9606 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ebauches de boutons.
- 9607 Fermetures a glissiere et leurs parties.
- 9608 Stylos et crayons a bille; stylos et marqueurs a meche feutre ou a autres pointes poreuses; stylos a plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, a l'exclusion de celles du N 96.09
- 9609 Crayons (autres que les crayons du N 96.08), mines, pastels, fusains, craies a ecrire ou a dessiner et craies de tailleurs.
- 9610 Ardoises et tableaux pour l'ecriture ou le dessin, meme encadres.
- 9611 Dateurs, cachets, numeroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'etiquettes), a main composteurs et imprimeries comportant des composteurs, a main.
- 9612 Rubans encreurs pour machines a ecrire et rubans encreurs similaires, encres ou autrement prepares en vue de laisser des empreintes, meme montes sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs meme impregnes, avec ou sans boite.
- 9613 Briquets et allumeurs (a l'exclusion des allumeurs du N 36.03), meme mecaniques ou electriques, et leurs parties autres que les pierres et les meches.
- 9614 Pipes (y compris le tetes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
- 9615 Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; epingles a cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du N 85.16, et leurs parties.
- 9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et tetes de montures; houppes et houppettes a poudre ou pour l'application d'autres cosmetiques ou produits de toilette.
- 9617 Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation est assuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).
- 9618 Mannequins et articles similaires, automates et scenes animees pour etalages
- 9619 Serviettes et tampons hygieniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matieres
- 9620 Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires