قانون الجمارك الجزائري قانون الجمارك الجزائري — الصفحة الرئيسية ابحث ابحث في نصوص القانون (اختصار: مفتاح المائلة)

الفصل 95

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.

عدد البنود: 6

  1. 9503 Tricycles, trottinettes, autos a pedales et jouets a roues similaires, landaus et poussettes pour poupees , poupees , autres jouets, modeles reduits et modeles similaires pour le divertissement, animes ou non, puzzles de tout genre عدد البنود الفرعية: 16
  2. 9504 Consoles et machines de jeux video, jeux de societe, y comprisles jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables speciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. عدد البنود الفرعية: 14
  3. 9505 Articles pour fetes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. عدد البنود الفرعية: 3
  4. 9506 Articles et materiel pour la culture physique, la gymnastique, l'athletisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre; piscines et pataugeoires. عدد البنود الفرعية: 29
  5. 9507 Cannes a peche, hamecons et autres articles pour la peche a la ligne ; epuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des N s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. عدد البنود الفرعية: 6
  6. 9508 Cirques ambulants et m?nageries ambulantes; maneges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; theatres ambulants. عدد البنود الفرعية: 11