9504501000

التسمية

1. 9504Consoles et machines de jeux video, jeux de societe, y comprisles jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables speciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
2. Consoles et machines de jeux video, autres que celles du N 9504.30 :
3. Consoles et machines de jeux video

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Biens de consommation

المفتاح (Clé)

Y

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 110DECLARATION D'IMPORTATION POUR PAIEMENT DE LA REDEVANCE POUR COPIE PRIVEE(ONDA)
• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit