9504303000

التسمية

1. 9504Consoles et machines de jeux video, jeux de societe, y comprisles jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables speciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
2. Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, a l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) :
3. Parties et accessoires

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens de consommation

المفتاح (Clé)

F

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit