9303201100

التسمية

1. 9303Autres armes a feu et engins similaires utilisant la deflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon, pistolets lance-fusees et autres engins concu uniquement pour lancer des fusees de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir a blanc, pistolets d'abattage a cheville, canons lance amarres, par exemple
2. Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse :
3. Fusils et carabines, a canon simple :
4. A pompe

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens de consommation

المفتاح (Clé)

J

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 100AUTORISATION ARMES ET MUNITIONS (DGSN/MDN, SELON CATEGORIE)