البند 9303
Autres armes a feu et engins similaires utilisant la deflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon, pistolets lance-fusees et autres engins concu uniquement pour lancer des fusees de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir a blanc, pistolets d'abattage a cheville, canons lance amarres, par exemple
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Armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon :
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Fusils et carabines de chasse et de tir :
- Autres9303109000
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Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse :
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Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif :
- Autres9303900000