البند 8703
Voitures de tourisme et autres vehicules automobiles principalement concus pour le transport des personnes (autres que ceux du N 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
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Vehicules specialement concus pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires :
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Vehicules specialement concus pour se deplacer sur la neige :
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Vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires :
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Autres vehicules, uniquement à moteur à piston à allumage par etincelles :
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D'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 :
- Collections destinees aux industries de montage8703221000
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Autres :
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Vehicules tous terrains :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc..)8703229200
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Autres :
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D'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 :
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Collections destinees aux industries de montage :
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Autres :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)8703239100
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Vehicules tous terrains :
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D'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3 :
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Autres:
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D'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 3000 cm3:
- Collection destinees aux industries de montage8703241000
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Autres :
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Vehicules tous terrains :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)8703249200
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Autres vehicules, uniquement a moteur a piston, a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
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D'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1500 cm3mais n'excedant pas 2500 cm3 :
- Collections destinees aux industries de montage8703321000
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Autres :
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Vehicules tous terrains :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)8703329200
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Vehicules de camping (caravanes automotrices) :
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Autres:
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D'une cylindree excedant 1500 cm3mais n'excedant pas 2100 cm3 :
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D'une cylindree excedant 2100 cm3mais n'excedant pas 2500 cm3 :
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D'une cylindree excedant 2500 cm3 :
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Autres vehicules, equipes à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par etincelles et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant à une source externe d'alimentation electrique :
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D'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 :
- Collections destinees aux industries de montage8703402100
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Autres :
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Vehicules tous terrains :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc..)8703402920
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Autres :
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D'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 :
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Collections destinees aux industries de montage :
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Autres :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)8703403910
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Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 :
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Vehicules tous terrains,d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 :
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Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 3.000 cm3 :
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Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique :
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D'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1500 cm3mais n'excedant pas 2500 cm3 :
- Collections destinees aux industries de montage8703502100
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Autres :
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Vehicules tous terrains :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)8703502920
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Vehicules de camping (caravanes automotrices) :
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Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3 :
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D'une cylindree excedant 2500 cm3 :
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Autres vehicules, equipes à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par etincelles et d'un moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant à une source externe d'alimentation electrique :
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D'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 :
- Collections destinees aux industries de montage8703602100
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Autres :
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Vehicules tous terrains :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc..)8703602920
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Autres :
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D'une cylindree excedant 1.500 cm3 mais n'excedant pas 3.000 cm3 :
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Collections destinees aux industries de montage :
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Autres :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)8703603910
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Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 :
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Vehicules tous terrains,d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 :
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Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3 :
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D'une cylindree excedant 3.000 cm3 :
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Autres vehicules, equipes à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant à une source externe d'alimentation electrique :
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D'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 :
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D'une cylindree excedant 1500 cm3mais n'excedant pas 2500 cm3 :
- Collections destinees aux industries de montage8703702100
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Autres :
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Vehicules tous terrains :
- Vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)8703702920
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Vehicules de camping (caravanes automotrices) :
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Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3 :
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Autres, d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3 :
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D'une cylindree excedant 2500 cm3 :
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Autres vehicules, equipes uniquement d'un moteur electrique pour la propulsion :
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Autres :