8703401994

التسمية

1. 8703Voitures de tourisme et autres vehicules automobiles principalement concus pour le transport des personnes (autres que ceux du N 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
2. Autres vehicules, equipes à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par etincelles et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant à une source externe d'alimentation electrique :
3. D'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 :
4. Autres :
5. Autres :
6. Engins dits quads avec dispositif de marche arriere et direction command?e par un guidon

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الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens d'équipement industriel

المفتاح (Clé)

J