8703702949

التسمية

1. 8703Voitures de tourisme et autres vehicules automobiles principalement concus pour le transport des personnes (autres que ceux du N 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
2. Autres vehicules, equipes à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant à une source externe d'alimentation electrique :
3. D'une cylindree excedant 1500 cm3mais n'excedant pas 2500 cm3 :
4. Autres :
5. Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3 :
6. Autres

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens d'équipement industriel

المفتاح (Clé)

J