9506691000

التسمية

1. 9506Articles et materiel pour la culture physique, la gymnastique, l'athletisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre; piscines et pataugeoires.
2. Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :
3. Autres :
4. Balles de cricket ou de polo

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens de consommation

المفتاح (Clé)

H

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit