9405429000

التسمية

1. 9405Luminaires et appareils d'eclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non denommes ni compris ailleurs ; lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possedant une source d'eclairage fixee à demeure, et leurs parties non denommees ni comprises ailleurs.
2. Autres luminaires et appareils d'eclairage electriques :
3. Autres, concus pour etre utilises uniquement avec des sources lumineuses à diodes emettrices de lumiere (LED):
4. Autres luminaires et appareils d'eclairage electriques photovoltaiques

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Biens de consommation

المفتاح (Clé)

S

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit