9022908000

التسمية

1. 9022Appareils a rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma, meme a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiotherapie, les tubes a rayons X et autres dispositifs generateurs de rayons X, les generateurs de tension,les pupitres de commande, les ecrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen
2. Autres, y compris les parties et accessoires :
3. Parties et accessoiresd'appareils a rayons X

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Biens d'équipement industriel

المفتاح (Clé)

W

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 106AGREMENT POUR L'IMPORTATION DES EQUIPEMENTS MEDICAUX (M.SANTE)
• 111AUTORISATION PREALABLE A L'IMPORTATION DES EQUIPEMENTS MEDICAUX (M.SANTE)