9022291000

التسمية

1. 9022Appareils a rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma, meme a usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiotherapie, les tubes a rayons X et autres dispositifs generateurs de rayons X, les generateurs de tension,les pupitres de commande, les ecrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen
2. Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d'autres radiations ionisantes, meme à usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiotherapie :
3. Pour autres usages :
4. Des types utilises pour l'inspection des bagages ou des marchandises

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens d'équipement industriel

المفتاح (Clé)

U

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 106AGREMENT POUR L'IMPORTATION DES EQUIPEMENTS MEDICAUX (M.SANTE)
• 242AUTORISATION D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DES PRODUITS SOURCES DE RAYONNEMENTS IONISANTS (ASRI)