8443312190

التسمية

1. 8443Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du N 84.42 ; autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles; parties et accessoires.
2. Autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles :
3. Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de telecopie, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau :
4. Combinaisons ne comportant un appareil de telecopie (fax) :
5. Alimentees avec des feuilles de format A4 (210 mm x 297 mm) :
6. Autres

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens d'équipement industriel

المفتاح (Clé)

A

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit