8418109400

التسمية

1. 8418Refrigerateurs, congelateurs-conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre; pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du N 84.15.
2. Combinaisons de refrigerateurs et de congelateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs exterieurs separes, ou d'une combinaison de ces elements :
3. Autres :
4. d'une capacite excedant 230L mais n'excedant pas 280 L

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

U

مجموعة الاستعمال

Biens de consommation

المفتاح (Clé)

N

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit