البند 9021
Articles et appareils d'orthopedie, y compris les ceintures et bandages medico-chirurgicaux et les bequilles, attelles, gouttieres et autres articles et appareils pour fractures, articles et appareils de prothese, appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils a tenir a la main, a porter sur la personne ou a implanter dans l'organisme, afin de compenser une deficience
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Articles et appareils d'orthopedie ou pour fractures :
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Articles et appareils de prothese dentaire :
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Autres articles et appareils de prothese :
- Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, a l'exclusion des parties et accessoires9021400000
- Stimulateurs cardiaques, a l'exclusion des parties et accessoires9021500000
- Autres9021900000