8537101100

التسمية

1. 8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des N s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numerique, autre que les appareils de commutation du N85.17
2. Pour une tension n'excedant pas 1.000 V :
3. Armoires de commande numerique incorporant une machine automatique de traitement de l'information :
4. Pour la commande de machines-outils

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Biens d'équipement industriel

المفتاح (Clé)

T

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit