7013420000

التسمية

1. 7013Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des N s 70.10 ou 70.18).
2. Objets pour le service de la table (autres que les verres a boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocerame :
3. En verre d'un coefficient de dilatation lineaire n'excedant pas 5 x 10 à 6 par Kelvin entre 0 ?C et 300 ?C

تعذّرت استعادة بعض المحارف الفرنسية من المصدر؛ تظهر في النصّ أعلاه كعلامة ?.

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Biens de consommation

المفتاح (Clé)

J

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit