4802562000

التسمية

1. 4802Papiers et cartons, non couches ni enduits, des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non perfores, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des NS48.01 ou 48.03; papiers et cartons formes feuille a feuille(papier et carton a la main)
2. Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres :
3. D'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie :
4. Dont un cote mesure 297mm et l'autre mesure 210 mm (Format A4)

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Demi produits

المفتاح (Clé)

M