4101202200

التسمية

1. 4101Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'equides (frais, ou sales, seches, chaules, pickles ou autrement conserves, mais non tannes ni parchemines ni autrement prepares), meme epiles ou refendus.
2. Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excedant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont sales, secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, sales verts ou autrement conserves :
3. D'equides :
4. Sales verts

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Produits Bruts matprem

المفتاح (Clé)

D

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 160VISA DE CONTROLE SANITAIRE VETERINAIRE (M. AGRICULTURE)
• 180DEROGATION SANITAIRE VETERINAIRE (M. AGRICULTURE)
• 250CAHIER DES CHARGES TYPE DELIVRE PAR LE MINISTERE DU COMMERCE.
• 251ATTESTATION D'EXPORTATION DELIVREE PAR LA DIRECTION DE WILAYA DU COMMERCE COMPETENTE.