2710193920

التسمية

1. 2710Huiles de petrole ou de mineraux bitumineux, autres que les huiles brutes; preparations non denommees ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de petrole ou de mineraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'element de base; dechets d'huiles
2. Huiles de petrole ou de mineraux bitumineux, (autres que les huiles brutes), et preparations non denommees ni compris ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de petrole ou de mineraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'element de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les dechets d'huiles
3. Autres :
4. A l'importation :
5. Autres, y compris les huiles de graissage et lubrifiants :
6. Huiles pour instrumentationeutilisee pour indicateur de poids, indicateur de couple, manometre et enregistrement

الرسوم حسب القيمة (Taxes Ad-Valorem)

الرسوم النوعية (Taxes spécifiques annexes)

بيانات البند

الوحدة

KG

مجموعة الاستعمال

Energie et lubrifiants

المفتاح (Clé)

G

الإجراءات الإدارية الخاصّة

• 902Autorisation d admission du produit
• 910Declaration d Importation du Produit