البند 8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux a rames et canons.
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Bateaux à voile, autres que gonflables, meme avec moteur auxiliaire :
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D'une longueur n'excedant pas 7,5 m :
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D'une longueur excedant 7,5 m mais n'excedant pas 24 m :
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D'une longueur excedant 24 m :
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Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord :
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Autres :
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D'une longueur n'excedant pas 7,5 m :
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