البند 8704
Vehicules automobiles pour le transport de marchandises.
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Tombereaux automoteurs concus pour etre utilises en dehors du reseau routier :
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D'une capacite inferieure ou egale a 2 m3 :
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Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 5 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704211000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704219110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704219120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704219130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704219140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704219150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704219160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704219170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704219180
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D'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 3,5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704219210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704219220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704219230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704219240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704219250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704219260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704219270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704219280
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D'un poids en charge maximal excedant 3,5 tonnes mais n'excedant pas 5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704219310
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704219320
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704219330
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704219340
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704219350
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704219360
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704219370
- Camions et camionnette fermes ou baches8704219380
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes mais n'excedant pas 20 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704221000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes mais n'excedant pas 10 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704229110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704229120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704229130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704229140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704229150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704229160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704229170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704229180
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D'un poids en charge maximal excedant 10 tonnes mais n'excedant pas 20 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704229210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704229220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704229230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704229240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704229250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704229260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704229270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704229280
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D'un poids en charge maximal excedant 20 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704231000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal excedant 20 tonnes mais n'excedant pas 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704239110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704239120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704239130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704239140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704239150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704239160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704239170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704239180
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D'un poids en charge maximal excedant 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704239210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704239220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704239230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704239240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704239250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704239260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704239270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704239280
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Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par etincelles :
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 5 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704311000
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Autres:
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704319110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704319120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704319130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704319140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704319150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704319160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704319170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704319180
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D'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 5tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704319210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704319220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704319230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704319240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704319250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704319260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704319270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704319280
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704321000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes mais n'excedant pas 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704329110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704329120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704329130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704329140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704329150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704329160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704329170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704329180
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D'un poids en charge maximal excedant 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704329210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704329220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704329230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704329240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704329250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704329260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704329270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704329280
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Autres, equipes à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique :
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 5 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704411000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704419110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704419120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704419130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704419140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704419150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704419160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704419170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704419180
-
D'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 3,5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704419210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704419220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704419230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704419240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704419250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704419260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704419270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704419280
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D'un poids en charge maximal excedant 3,5 tonnes mais n'excedant pas 5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704419310
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704419320
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704419330
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704419340
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704419350
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704419360
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704419370
- Camions et camionnette fermes ou baches8704419380
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes mais n'excedant pas 20 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704421000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes mais n'excedant pas 10 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704429110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704429120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704429130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704429140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704429150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704429160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704429170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704429180
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D'un poids en charge maximal excedant 10 tonnes mais n'excedant pas 20 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704429210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704429220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704429230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704429240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704429250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704429260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704429270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704429280
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D'un poids en charge maximal excedant 20 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704431000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal excedant 20 tonnes mais n'excedant pas 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704439110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704439120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704439130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704439140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704439150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704439160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704439170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704439180
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D'un poids en charge maximal excedant 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704439210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704439220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704439230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704439240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704439250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704439260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704439270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704439280
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Autres, equipes à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par etincelles et d'un moteur electrique :
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 5 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704511000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704519110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704519120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704519130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704519140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704519150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704519160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704519170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704519180
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D'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 5 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704519210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704519220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704519230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704519240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704519250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704519260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704519270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704519280
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes :
- Collections destinees aux industries de montage8704521000
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Autres :
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D'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes mais n'excedant pas 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704529110
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704529120
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704529130
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704529140
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704529150
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704529160
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704529170
- Camions et camionnette fermes ou baches8704529180
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D'un poids en charge maximal excedant 22 tonnes :
- Specialement concus pour le transport des produits radioactifs8704529210
- Camions specifiques au transport du GPL/C8704529220
- Camions pour l'enlevement des ordures menageres, meme comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, etc.8704529230
- Camions frigorifiques et camions isothermes8704529240
- Camions-citernes meme equipes de pompes8704529250
- Camions specialement concus pour le transport du beton frais8704529260
- Camions de dechargement automatique (bennes basculantes, etc.)8704529270
- Camions et camionnette fermes ou baches8704529280
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- Autres, uniquement à moteur electrique pour la propulsion8704600000