البند 8549
Dechets et debris electriques et electroniques.
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Dechets et debris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs electriques; piles et batteries de piles electriques hors d'usage et accumulateurs electriques hors d'usage :
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Dechets et debris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage :
- Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure8549120000
- Tries par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure8549130000
- En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure8549140000
- Autres8549190000
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Des types utilises principalement pour la recuperation des metaux precieux :
- Contenant des piles et batteries de piles electriques, des accumulateurs electriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres actives, ou des composants electriques ou electroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphenyles (PCB)8549210000
- Autres8549290000
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Autres assemblages electriques et electroniques et les cartes de circuits imprimes :
- Contenant des piles et batteries de piles electriques, des accumulateurs electriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres actives, ou des composants electriques ou electroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphenyles (PCB)8549310000
- Autres8549390000
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Autres :
- Contenant des piles et batteries de piles electriques, des accumulateurs electriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres actives, ou des composants electriques ou electroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphenyles (PCB)8549910000
- Autres8549990000