البند 4805

Autres papiers et cartons, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complementaire ou de traitements autres que ceux stipules dans la note 3 du present Chapitre.

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Papier pour cannelure :
Testliner (fibres recuperees) :
- D'un poids au m2 n'excedant pas 150 g :
  - En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805241000
  - En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805242000
- D'un poids au m2 excedant 150 g :
  - En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805251000
  - En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805252000
Papier sulfite d'emballage :
- En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805301000
- En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805302000
Papier et carton filtre :
- En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805401000
- En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805402000
Papier et carton feutre, papier et carton laineux :
- En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805501000
- En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805502000
Autres :
- D'un poids au m2 n'excedant pas 150 g :
  - En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805911000
  - En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805912000
- D'un poids au m2 excedant 150 g, mais inferieur a 225 g :
  - En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805921000
  - En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805922000
- D'un poids au m2 egal ou superieure a 225g :
  - En rouleaux d'une largeur excedant 36 cm4805931000
  - En feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie4805932000